Il ne fait aucun doute que les crypto-monnaies, dont le bitcoin (BTC), représentent l’avenir, qui arrivera tôt ou tard. Dans des années, des décennies ou des siècles, il apparaîtra enfin clairement à tous que c’est une crypto-monnaie qui offre le meilleur rapport qualité-prix. Bien qu’à l’heure actuelle, les mineurs et les traders s’inquiètent toujours de la légalité du bitcoin, le moment viendra où il deviendra la monnaie la plus courante.

Depuis le début de la première crypto-monnaie, le marché mondial des crypto-monnaies s’est considérablement développé, et de nombreux participants cherchent leurs avantages dans l’industrie des crypto-monnaies. Leur champ d’application va de l’exécution rapide et sûre des paiements aux opérations de change, en passant par les investissements, la réalisation de contrats intelligents et la plateforme informatique décentralisée, et bien d’autres choses encore. L’ampleur de la croissance de l’industrie des crypto-monnaies ne passe pas inaperçue, ni pour les agences gouvernementales, ni pour les utilisateurs commerciaux ou ordinaires. L’une des questions urgentes est de définir ce qu’est l’industrie des crypto-monnaies dans sa globalité et comment elle s’intègre dans le cadre existant du système mondial.

Risques possibles

Cependant, la plupart des risques qui accompagnent la circulation des crypto-monnaies sont impossibles à exclure car ils appartiennent au domaine fonctionnel et non au domaine financier. Le plus important est le risque réglementaire. Selon les experts, si le marché des crypto-monnaies devient réglementé, beaucoup plus de personnes rejoindront l’aventure. Une interdiction réglementaire est toujours une mauvaise nouvelle pour le secteur et a un impact sur la valeur globale de l’écosystème.

Avantages des crypto-monnaies

Les crypto-monnaies possèdent de nombreuses propriétés utiles dont l’argent ordinaire est parfois dépourvu. La nouvelle monnaie reçoit l’énergie nécessaire pour créer les processus mathématiques nécessaires. L’augmentation de la vitesse et de l’efficacité des processeurs génère une inflation, qui est contrebalancée par la demande croissante de cette énergie.

L’attitude des différents pays à l’égard des crypto-monnaies

Les entreprises sont déjà prêtes à utiliser les crypto-monnaies, les contrats intelligents et d’autres outils de la blockchain, et les plus grandes banques du monde non seulement étudient mais mettent déjà en œuvre de nouvelles modifications de la blockchain et des analogues alternatifs.

Le statut juridique des crypto-monnaies varie considérablement d’un pays à l’autre. Un certain nombre de transactions en crypto-monnaies sont officiellement autorisées. Elles sont généralement considérées comme une marchandise ou un actif d’investissement et sont soumises à la législation pertinente à des fins fiscales. En Allemagne, le bitcoin est reconnu comme une unité de compte, au Japon, le bitcoin a cours légal avec une taxe à l’achat. 

Les tendances mondiales et les vecteurs de la réglementation des crypto-monnaies dans certaines régions se sont formés il y a 7-8 ans, et ni à l’époque ni aujourd’hui les gouvernements et les banques du monde entier n’ont une approche unifiée de cette question. Les États-Unis et le Canada tentent d’intégrer les crypto-monnaies dans le cadre juridique existant, ce qui pose de nombreux problèmes tant aux régulateurs qu’aux acteurs du secteur. Bien qu’en général, dans cette partie du monde, les crypto-monnaies soient chaleureusement accueillies et les plus grands marchés et échanges y opèrent.  

En Asie, on essaie d’utiliser la blockchain et les crypto-monnaies pour améliorer le système financier existant. Mais la compréhension de ce processus par les pays est différente : alors que le Japon a reconnu le bitcoin comme moyen de paiement, la Chine a pris le chemin de la monopolisation de la blockchain par l’État. Le cadre juridique des crypto-monnaies en Europe est plutôt vague et varie d’un pays à l’autre. Des règles strictes ne sont fixées que pour les procédures. Les principaux régulateurs en Europe de l’Est sont la Russie et l’Ukraine, qui ont des positions différentes sur les cryptocurrences. En Russie, une loi est entrée en vigueur, qui définit les cryptocurrences comme des biens mais interdit leur utilisation comme moyen de paiement. L’Ukraine a adopté une loi pour réglementer la circulation des crypto-monnaies dans le pays.  Les autres pays suivent l’exemple de leurs grands voisins ou ne comprennent toujours pas comment réglementer les crypto-monnaies, ce qui n’est pas surprenant, étant donné la nature économique et technique complexe des crypto-monnaies. Les crypto-monnaies font désormais partie de l’économie mondiale. C’est pourquoi, ces dernières années, nous avons assisté à un renforcement de la réglementation, non pas tant des crypto-monnaies elles-mêmes, mais de l’écosystème du marché : KYC sur les échanges, surveillance des transactions des portefeuilles individuels, lutte contre le blanchiment d’argent, et bien plus encore. Même dans l’UE, où l’on n’a pas encore décidé à quoi correspondaient les crypto-monnaies, les échanges sont soumis aux règles de la lutte contre le blanchiment d’argent5.

À l’heure actuelle, il n’existe aucun cadre légal et réglementaire dans le monde qui établisse des règles de référence régissant les ICO de crypto-monnaies. Il s’ensuit que et il n’existe pas de mécanismes de protection juridique tant pour les investisseurs que pour les personnes émettant des jetons en crypto-monnaies. Aujourd’hui, dans certains pays, on tente déjà d’inclure les investissements en crypto-monnaies dans le domaine juridique et de donner aux crypto-monnaies un statut officiel. Il est possible de considérer ces tentatives dans la création des conditions de régulation du nouvel instrument de financement. Un exemple illustratif est le Japon, qui a été le premier pays à assimiler la monnaie numérique à la monnaie réelle, a légalisé les échanges de crypto-monnaies en élaborant des règles pour celles-ci et, par conséquent, a créé une base, mais pas un repère systématique pour des procédures similaires aux ICOs.

L’exemple de ces pays a montré que la définition du statut juridique des crypto-monnaies et des processus d’Initial Coin Offerings crée des garanties pour les participants et les acteurs du marché lui-même, et grâce à cela, il existe des conditions préalables à l’émergence de centres de crypto-investissement.Bien sûr, l’absence de réglementation légale offre une certaine liberté, néanmoins attirer des acteurs sérieux nécessitera certaines garanties législatives et juridiques.